OM2S
MENU

Accueil

Comité scientifique

Sport Santé sur Ordonnance

Textes législatifs

Parcours de soins

Maisons Sport-Santé

Structures Sport Santé

Documentation

Formations

Boîte à outils

Instruction n° DS/DSB2/2012/175 du 24 avril 2012 relative aux dispositions applicables aux salles de remise en forme

Instruction n° DS/DSB2/2012/175 du 24 avril 2012 relative aux dispositions applicables aux salles de remise en forme

L’encadrement des activités physiques et sportives (APS) est réglementé afin de garantir la sécurité physique et morale des pratiquants. Cette instruction rappelle les principales obligations des exploitants d’établissement d’APS et de l’encadrement. Elle indique également les dispositions nouvelles applicables aux activités sportives émergentes. Ces éléments sont à prendre en compte dans les contrôles effectués par les DDCS-PP sous l’autorité du préfet de département, dans le cadre du programme régional d’inspection et de contrôle dans les secteurs de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Huit investissements qui favorisent l’activité physique

Ce document ISPAH donne un aperçu des meilleures preuves qui peuvent être utilisées pour défendre, informer et diriger la politique et le débat sur l’activité physique.

Un appel à l’action pour tous, partout, y compris les professionnels, les universitaires, la société civile et les décideurs, afin d’intégrer l’activité physique dans les politiques nationales et infranationales.